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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP
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ENOVAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENOVAP
ENOVAP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4265171
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
ENOVAP de ENOVAP

Présentation de la marque ENOVAP

Déposée le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENOVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 824 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque ENOVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVAP arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

ENOVAP a également déposé les autres marques suivantes : VAP'LIB , LES SAISONS D ENOVAP , HIT CONTROL , My Switch by Enovap , My Switch by Enovap


ENOVAP, Société par actions simplifiée - Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France - SIREN 814824074


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise, Conseils en Propriété Industrielle - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677228 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; dispositif électronique de régulation de débit et de concentration ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; ordiphones [Smartphones] ; étuis de téléphones mobiles et d'appareils électroniques, liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; adaptateurs électriques, agendas électroniques ; programmes informatiques, logiciels et applications, logiciels de jeux ; baladeurs, baladeurs multimedia ; boussoles, calculatrices de poche ; cameras video, cles USB ; coques pour Smartphones ; étuis pour Smartphones ; étuis pour cigarettes électroniques : cordonnets pour téléphones mobiles ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires main-libres pour téléphone ; appareils de radio ; récepteurs audio video ;

Vaporisateurs à usage médical, cigarettes électroniques à usage médical.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; vaporisateurs oraux pour fumeurs.